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NOUVELLE RÉGLEMENTATION
DOCUMENT PROTECTION DES MINEURS réalisé par les services jeunesse et sports Franche-Comté :
document du 20 avril 2007 (5 pages 
pdf) synthèse de la nouvelle réglementation. Lien vers la rubrique régionale réglementation ACCEM
Instructions et recommandations départementales 2009 / 2010
LETTRE ÉLECTRONIQUE envoyée aux organisateurs d' ACCEM
Accès chronologique aux lettres avec intitulé du thème principal
TÉLÉPROCÉDURE D'ACCUEILS DE MINEURS (TAM)
Ce système permet la saisie et le suivi des actes de gestion liés aux déclarations d'accueil de mineurs. Pré requis : un accès à internet et l'utilisation d'un navigateur (internet explorer, Firefox…).
Le lancement de l'application s'effectue à partir de l'adresse : http://extranet.jeunesse-sports.gouv.fr/tam
Pour tout renseignement complémentaire, vous pouvez contacter Sandrine AYMONIN au 03 81 41 26 30
ACCUEILS DE LOISIRS, SÉJOURS DE VACANCES
- Liste des organisateurs téléchargeable
- Déclaration d'un accueil formulaire
si besoin : imprimé de déclaration d’accueil d’enfants de moins de 6 ans
- Déclaration d'un séjour formulaire
contact : Sandrine AYMONIN - 03 81 41 26 30
ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES EN ACCUEILS ET SÉJOURS
contact : Florence NICOULAUD - 03 81 41 26 01 - Lien vers la rubrique générale APS dans les accueils et séjours
FORMATIONS POUR LES ANIMATEURS ET INTERVENANTS
Toutes les formations continues des animateurs disponibles dans le Doubs et la région en 2010
Lien vers la rubrique formations non professionnelles BAFA et BAFD
contact : Sandrine BÔLE - 03 81 41 26 62 Inscriptions : 03 81 41 26 30
PRÉVENTION SOLAIRE
documents 2007-2008 en téléchargement dans la rubrique régionale Accueils et Séjours
LISTE DES LOCAUX DU DOUBS ENREGISTRÉS ACCEM
- La liste des locaux avec hébergement est régulièrement mise à jour et disponible au format
- Circulaire interministérielle no DGS/2006-271 – 2006-48 UHC/QC1 du 14 juin 2006 relative à la protection de la population contre les risques sanitaires liés à une exposition à l’amiante dans les immeubles bâtis.
contact : Sandrine AYMONIN - 03 81 41 26 30
JOURNAL INFOS ACCUEILS DE LOISIRS
contact : Sandrine BÔLE - 03 81 41 26 62
chronologie des numéros disponibles au format pdf (2 pages) :
INFOS CLSH N° 5 - téléchargement novembre 2006
INFOS CLSH N° 4 - téléchargement juin 2006
INFOS CLSH N° 3 - téléchargement février 2006
INFOS CLSH N° 2 - téléchargement septembre 2005
INFOS CLSH N° 1 - téléchargement juin 2005
POINTS D'ACCUEIL JEUNES (PAJ) du Doubs
Liste des PAJ (hébergement en camping à prix réduit pour les jeunes en randonnée par exemple)
LES SERVICES DE L'ÉTAT impliqués dans le contrôle des accueils et séjours du Doubs
DIRECTION DES SERVICES VÉTÉRINAIRES DU DOUBS
13 rue Gay-Lussac - BP 1927- 25020 BESANÇON CEDEX
DIRECTION RÉGIONALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES
13 rue Xavier Marmier - BP 1329 - 25006 BESANCON CEDEX
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES
La City - 3 avenue Louise Michel - 25043 BESANCON CEDEX
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE
Hôtel de police - 2 avenue de la Gare d'Eau - 25031 BESANÇON CEDEX
GROUPEMENT DE GENDARMERIE DU DOUBS
Caserne Trépillot - 31 rue de Trépillot - 25031 BESANÇON CEDEX
CONSEIL GÉNÉRAL DU DOUBS
DIFS service de la Protection maternelle infantile (PMI)
18, rue de la Préfecture - 25043 BESANCON CEDEX
NOUS CONTACTER
DIRECTION RÉGIONALE ET DÉPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DE BESANÇON
27, rue Alfred Sancey
BP 1983
25020 BESANÇON CEDEX
Tél 03 81 41 26 26
fax 03 81 51 54 85
mél : dr025@jeunesse-sports.gouv.fr Organigramme Plan d'accès
ouverture au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h00