texteCentralDecor
- Accueil Infos locales Jura > Sport, promotion et réglementation > Nous contacter
Département du JURA
A c t u a l i t é s
Le Centre National de Développement du Sport (CNDS) :
Les dossiers 2010 sont disponibles sur notre site informatique ci-contre.
Trois réunions d'information sont organisées :
- le 23/01/10 à Lons-le-Saunier à 9 h 30 au Conseil Général (salon Rouget de Lisle) ;
- le 25/01/10 à Tavaux à 18 H 30 (salle Georges Coulon derrière l'église Tavaux cité) ;
- le 26/10/10 à Morez à 18 H 30 (salle d'honneur de la mairie).
Contactez Gaëlle KONARSKI ou Yveline LIONETON pour tout renseignement :
03 84 35 27 00
Accompagnement, développement et financement des comités et des clubs sportifs
Déclaration des éducateurs sportifs
Déclaration des établissements d'activités physiques et sportives
ACCOMPAGNEMENT, DEVELOPPEMENT ET FINANCEMENT DES COMITES ET DES CLUBS SPORTIFS
La commission territoriale de Franche-Comté se réunira le 25 janvier 2010 afin de déterminer les priorités régionales.
La notice d'information et le dossier de demande de subvention 2010 sont téléchargeables ci-dessous :
Vous pouvez cependant consulter les textes officiels suivants sur le site du CNDS accessible en utilisant ce lien :
- Circulaire 2009-11 :Réglement général et directives
- Circulaire 2009-12 : mise en oeuvre de la part territoriale CNDS (hors accompagnement éducatif)
- Circulaire 2009-13 : Soutien aux activités sportives périscolaires dans le cadre du dispositif d'accompagnement éducatif pour l'année scolaire 2010-2011
- Circulaire 2009-14 : Mise en oeuvre des subventions d'équipement sportif en 2010
- Directives du CA du 22/10/2009 concernant la répartition 2010
- Lettre d'orientation 2010
Sport social :
En 2010 comme en 2009, le CNDS donne une priorité aux associations sportives qui intègrent dans leurs projets les jeunes des quartiers en difficulté (zones urbaines sensibles - ZUS).
Il s'agit dans le Jura de Dole (Mesnils Pasteur), de Lons-le-Saunier (la Marjorie et les Mouillères) et de Saint Claude (les Avignonnets et Chabot)
Pour organiser une action à destination de ces secteurs et de ses habitants, plusieurs personnes sont chargées de vous aider localement à trouver des ressources. Vous trouverez leurs coordonnées sur le lien ci-dessous.
référents politique de la ville
Le pôle Ressources National "Sport Education Insertion" existe maintenant depuis le 1er décembre 2005.
Vous pouvez visiter le site www.sports-educ.org
Rentrée scolaire 2008 : mise en place d'ateliers portifs au sein des collèges.
les clubs intéressés pour organiser un atelier sportif au sein d'un collège de 16 h à 18 h doivent télécharger la convention et prendre contact avec la DDJS 39 : 03.84.35.27.00
convention 2008 ateliers sportifs
Outils comptables : pour réaliser vos comptes de résultats, budget prévisionnel et bilan, nous vous indiquons un site où vous pourrez trouver divers renseignements concernant le plan comptable associatif :
- http://www.associanet.com/docs/orga-compta.html
Liste des Comités départementaux avec coordonnées des présidents disponible en téléchargement.
Correspondant CNDS pour la DD039 : Gaëlle KONARSKI 03 84 35 27 11
Une aide permettant de favoriser la pratique en club des jeunes de 6 à 18 ans .
Information aux clubs disponible en téléchargement.
Demande de coupons-sport disponible en téléchargement.
Liste des clubs bénéficiant en 2009 d'un agrément de groupement sportif disponible en téléchargement.
Contact : Emploi Sport Jeunesse Jura Tel : 03 84 24 02 06
La DDJS du JURA et la DRDJS de Franche-Comté récompensent des démarches de développement durable et de protection de l’environnement significatives.
A cette fin, un concours départemental et régional est mis en place cette année qui récompensera les organisations les plus en pointe dans ces différents domaines. A la clé, un trophée régional et jusqu'à 2 000 euros de récompense pour les lauréats.
N'hésitez plus et téléchargez dès à présent votre dossier de candidature.
le règlement du concours 2009.
 |
Les dépôts de dossier pourront s'effectuer jusqu'au 15 juin 2007. Attention, l'action présentée doit déjà avoir eu lieu au moment de la candidature. lien avec le site : http://www.fais-nous-rever.org Correspondant régional : Benjamin COAGNET 06 84 11 62 56 coagnet.benjamin@voila.fr |
Favoriser l'accès aux pratiques sportives pour personnes en situation de handicap
 |
utilité d'un guide de pratiques sportives adaptées aux personnes en situation de handicap.
Accès au guide en cliquant sur l'image de la couverture du guide ci-contre. |
Manifestations sportives "handi-valides" :
C'était le 12 juin à la Salle des Templiers de DOLE : une action très réussie en faveur du développement de l'escrime. Un nouveau matériel unique en Franche-Comté a été acheté par le Comité Handisport du Jura.
|
Quelques images de cette journée
|
 |
 |
Coordonnées CDH 39 : Annie CERIGNAT 03 84 70 96 88 cdh39@wanadoo.fr |
Coordonnées CDSA 39 : |
Liens utiles :
http://www.handica.com/index.php
http://www.crt-mitra.com/fr/lespratiques/tourismeadapte/apna1.html
Contact : Guy NORMAND
DECLARATION DES EDUCATEURS SPORTIFS
formulaire à télécharger et à retourner à la DDJS
DECLARATION DES ETABLISSEMENTS D'ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES
formulaire à télécharger et à retourner à la DDJS
Contact : Jean-Pierre HUSSON
AGREMENT DES ASSOCIATIONS SPORTIVES
L'agrément accordé à une association intervenant dans le domaine du sport par le Préfet du département de son siège est une reconnaissance de la qualité de son action. Cet agrément est notamment fondé sur l'existence de dispositions statutaires garantissant le fonctionnement démocratique de l'association, la transparence de sa gestion et l'égal accès des femmes et des hommes à ses instances dirigeantes. L'agrément est retiré lorsque les conditions précitées cessent d'être remplies. Il peut en outre être retiré pour motif grave et, par exemple, pour tout fait contraire à la moralité publique.
Dès lors qu'elle est agréée, une association entre dans le réseau d'information et de diffusion de la direction départementale de la jeunesse, des sports et de la vie associative de son lieu d'implantation. Elle peut solliciter une aide matérielle et pédagogique, obtenir éventuellement une aide financière de l'Etat. Il convient cependant de préciser que si l'agrément est nécessaire pour obtenir une aide de l'Etat, il ne confère pas un droit à l'obtention de subventions.
Un groupement sportif ne peut obtenir l'agrément que si ses statuts comportent un certain nombre de dispositions prévues par les articles R.121-1 à R.121-6 du Code du Sport pris pour l'application de l'article L.221-4 du même code et relatifs à l'agrément des groupemenst sportifs.
En outre, il est nécessaire également que l'association soit déclarée en tant qu'établissement d'activités physiques et sportives auprès des services de la direction départementale qui délivrent alors un récépissé de déclaration et un numéro d'établissement sportif.
dossier de demande d'agrément sportif à télécharger
Contact : Guy CORDIER 03 84 35 27 03
Le recensement des équipements sportifs, espaces et sites de pratique :.
Il constitue le plus riche inventaire d’équipements sportifs existants. Il alimente les bases de données de l’INSEE et de l’IGN. Avant le recensement, personne ne connaissait le nombre exact de piscines ou de stades en France. A présent, un outil complet est à disposition de tous et en particulier des collectivités.
Les informations contenues dans le recensement sont accessibles sur www.res.jeunesse-sports.gouv.fr. Vous pouvez les utiliser pour les besoins de votre commune (plans de déplacements urbains, schémas de cohérence et d’orientation territoriale, plans locaux d’urbanisme, cartes communales, etc.).
Une procédure de révision quadriennale par tranche annuelle, permet de contrôler régulièrement l’ensemble des données du recensement. Elle concerne chaque année une partie des communes du département (suivant leur population). Chaque maire sera ainsi sollicité par un enquêteur une fois tous les quatre ans. Dans l’intervalle, toute modification des données du recensement (ajout, suppression ou modification d’un ou de plusieurs équipements), devra faire l’objet d’une déclaration (voir ci-dessous).
Déclaration des équipements sportifs :
Extraits du code du sport.
« Tout propriétaire d'un équipement sportif est tenu d'en faire la déclaration à l'administration en vue de l'établissement d'un recensement des équipements.
La déclaration est adressée au préfet du département dans lequel cet équipement est implanté, dans un délai de trois mois à compter de sa mise en service. Dans le cas d'un espace ou d'un site aménagé pour les sports de nature, la déclaration est faite dans les trois mois suivant la réalisation de l'aménagement.
Une déclaration doit être faite, dans les mêmes formes, avant toute modification des données déclarées … »
Voir les articles L312-2 et suivants, R312-2 et suivants du code du sport.
Subventions d’équipements sportifs au titre du CNDS (Centre national pour le développement du sport) :.
Toutes les informations relatives aux subventions d’équipements sportifs au titre du CNDS, sont téléchargeables à l’aide des liens ci-dessous :
1. Introduction : informations générales pour les porteurs de projets d’équipements sportifs (422 Ko) ;
2. Règlement général du CNDS (101 KO) ;.
3. Dossier de demande de subvention d’équipement (enveloppe générale) (165 Ko) ;
4. Dossier de demande de subvention d’équipement (enveloppe territoriale) (151 Ko) ;
5. Notice explicative (378 Ko) ;
6. Extraits du code du sport concernant le CNDS (128 Ko) ;
7. Fiche de synthèse (154 Ko).
Contact : Yves CHALOIN 03 84 35 27 15 yves.chaloin@jeunesse-sports.gouv.fr
Secrétariat : Yveline LIONETON 03 84 35 27 18
Liens utiles :
http://www.sports.gouv.fr/francais/faire-du-sport/les-equipements-sportifs/ (infos générales, réglementation)
http://www.res.jeunesse-sports.gouv.fr/ (recensement des équipements)
http://www.res.jeunesse-sports.gouv.fr/documents/CERFA_N°13436-0120doc.pdf(formulaire de déclaration)
http://www.cnds.info/#/2subventionsdequipements/3098999 (site du CNDS) (site du CNDS).
Consulter la liste des sportifs reconnus par le Ministère des Sports : jeune, espoir, senior, élite :
L'aide attribuée aux sportifs de haut niveau est traitée au niveau régional. veuilliez consulter la Direction Régionale Jeunesse et Sports.
Le Conseil Général du Jura mène une politique de soutien en faveur des sportifs de haut niveau, vous pouvez contacter :Alain SIGRIST ou Yannick MORLAND au 03 84 87 33 00
lien utile :
Le Centre de Ressources et d'Information des Bénévoles : un interlocuteur pour tout renseignement concernant la vie des clubs, leur fonctionnement, la formation des dirigeants sportifs.
Contact : Céline GIMBRET 03 84 43 17 71
Visite du site : http://jura.franceolympique.com
Emploi Sport Jeunesse Jura : une association au service des employeurs associatifs pour les aider à concrétiser leur projet d'embauche, de recherche de personnel qualifié.
Contact : 03 84 24 02 06
Esj39@wanadoo.fr
http://jura.franceolympique.com
NOUS CONTACTER
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS DU JURA
Immeuble Odyssée
13, rue Louis Rousseau - BP 634 -
39021 LONS-LE-SAUNIER Cedex
Tél 03 84 35 27 00
fax 03 84 35 27 27
mél : dd039@jeunesse-sports.gouv.fr Organigramme Plan d'accès
ouverture au public du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 13h30 à 17h