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puceSports de naturE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

> PRÉSENTATION GÉNÉRALE DES SPORTS DE NATURE

Votre correspondant régional : M. Gérard KARSENTY - Tél. 03 81 41 26 58

Devant l'évolution des sports et des loisirs de nature observée ces dernières années, le ministère s'est engagé à mettre en oeuvre un dispositif de structuration de ces activités.

En France, l 'étendue des activités sportives proposées en milieu naturel est aussi vaste que la diversité des paysages. Par ailleurs, les loisirs sportifs sont un facteur d'aménagement et de valorisation du territoire, créateur d'emplois et de richesse économique. Le ministère entend accompagner un développement qualitatif des sports de nature, au service des pratiquants et de tous les acteurs concernés par les espaces naturels et il a mis en place, pour coordonner les actions, un Pôle ressources national au CREPS Rhône-Alpes à Vallon Pont d'Arc dans le département de l'Ardèche.

Il a engagé une action de promotion des commissions et plans départementaux des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature (CDESI et PDESI), selon une approche sous forme de conseils et de mise à disposition d'expertises.

Un guide pratique CDESI-PDESI sorti en avril 2005 à l'occasion des 2ème rencontres nationales du tourisme et des loisirs sportifs de nature, tenues à Millau, a été largement diffusé auprès de l'ensemble des partenaires et particulièrement les conseils généraux . Pour en savoir plus :

 Le site du Pôle ressources national www.sportsdenature.gouv.fr
 Le magazine DEPTOUR N° 23 de la Réseau national des destinations départementales (Rn2D) qui est consacré aux enjeux des sports de nature.

 

 

> AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, SPORT DE NATURE ET DEVELOPPEMENT DURABLE

Opération BILAN CARBONE des Activités Sportives Fédérales : pour reduire dès aujourd'hui sa dépendance aux énergies fossiles et relever les défis du changement climatique pour demain.

Plaquette (4 pages pdf)

Guide méthodologique (56 pages pdf)

 

Developpement durable :

L'avenir du sport ? : document CNOSF (26 diapos en format pdf)

"Sport, collectivités et développement durable" ( pdf)

Document Fédération nationale des offices municipaux des sports (FNOMS) : un outil de dialogue et de concertation pour une prise en compte du développement durable dans le sport. Pour en savoir plus : http://www.fnoms.org

 

 

> COMMISSIONS DÉPARTEMENTALES DES ESPACES, SITES ET ITINÉRAIRES (CDESI)

MISE EN PLACE :

La loi N°2004-1343 du 9 décembre 2004, visant à simplifier le droit, modifie la loi sur le sport du 6 juillet 2000, notamment le titre III, traitant des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature. Le département a maintenant pleine compétence en matière de sports de nature et pour la mise en place des CDESI.

Le contexte juridique ainsi clarifié devrait permettre la mise en place rapide des CDESI puisque le nouvel article 50-2 est désormais d'application immédiate. Chaque conseil général peut créer une CDESI et fixer sa composition et ses modalités de fonctionnement par simple délibération de son assemblée.

Le législateur a par ailleurs autorisé l'utilisation de la taxe départementale des espaces naturels sensibles pour la mise en oeuvre du PDESI. Pour en savoir plus :

 Plaquette de présentation des CDESI - document pdf

 Guide 2 pour la mise en place des CDESI - document pdf

 la lettre du conseil national des sports de nature (CNOSF mai 2005) - document pdf

 diaporama Powerpoint réalisé par la DRDJS (31 diapositives) - document ppt

 

 

> ACTIVITÉS SPORTIVES ET ESPACES NATURELS PROTÉGÉS

 Le réseau Natura 2000 : un réseau écologique européen destiné à préserver la diversité biologique des habitats naturels.

Présentation du réseau et de ses objectifs : document 1 page A4 pdf

Carte des sites en Franche-Comté  Natura2000.environnement.gouv.fr

Carte des sites par département :   Doubs    -    Haute-Saône    -    Jura    -    Territoire de Belfort

 

 Les sports motorisés dans les espaces naturels : un exemple de réglementation destiné aux élus (département de l'Isère) extrait du site de la FRAPNA Rhône-Alpes document 16 pages A4 pdf

Autre document : la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels (6 pages A4 pdf)

 

 L'Agenda 21 du sport : Nos projets et les actes de notre vie quotidienne sont plus que jamais liés aux problématiques du développement durable. Le vaste chantier, formalisé dans l'Agenda 21 ratifié par la quasi totalité des nations à l'occasion du sommet de la terre à Rio de Janeiro en 1992, s'organise autour de 3 axes essentiels : l'économie, le social et l'environnement. Cet Agenda a été repris et adapté par le mouvement sportif comme en témoignent l' "Agenda 21 du mouvement olympique : le sport pour le développement durable", ou encore l' "Agenda 21 du sport français" où sont déclinées les 21 propositions du mouvement sportif français en faveur du développement durable.

Télécharger l'Agenda 21 du sport français (38 pages A4 pdf)


Protection des biotopes
Les arrêtés de protection des biotopes de Franche-Comté limitent certaines pratiques sportives de nature. Le site de la DIREN vous permet d'accéder aux arrêtés de protection classés par communes (rubrique choisir). De plus, vous avez la possibilité de visionner et/ou de télécharger les cartes des sites concernés au format .jpg

http://www1.franche-comte.ecologie.gouv.fr/infos_geo/fiches_cartes/Ademar/APB.html

 

Fiche impacts des sports de nature

Télécharger fiche impacts des sports de nature (4 pages A4 pdf)

 

 

> ESSOR DES SPORTS DE NATURE EN FRANCHE-COMTÉ

La Franche-Comté est à la fois une des régions les plus industrialisées de France et un territoire marqué par la nature. Sa géographie a imposé des territoires contrastés mais liés qui ont une vocation à se développer de façon harmonieuse et solidaire.

Le point en Franche-Comté dans la lettre du Pôle ressources national de janvier 2005 - document pdf

La région Franche-Comté dispose d'un nombre important d'espaces naturels propices au développement de diverses pratiques sportives qui relèvent de compétences partagées entre l'État, les collectivités et le mouvement sportif : document DRDJS - une page A4 pdf

Eléments à prendre en compte pour la création d'une CDESI : document DRDJS - 3 pages A4 pdf


 

> TROPHEE ECOSPORT

Année 2010

Le mouvement sportif ainsi que l’Etat ont affiché leur engagement sur le principe du « développement durable » au sein des pratiques sportives. L’adoption de l’agenda 21 par le CNOSF en est l’illustration.
C’est dans ce cadre que la Direction régionale et départementale de la Jeunesse et des Sports a souhaité mettre en place une action de valorisation des manifestations sportives du Doubs qui, à travers leur préparation et leur déroulement, respectent le principe du «développement durable».
Pour l’année 2010, cette action prend la forme d’un concours intitulé «Trophée Ecosport».
La DRDJS de Franche-Comté, en partenariat avec le mouvement sportif et en collaboration avec le Conseil régional, se propose de récompenser des démarches de développement durable et de protection de l’environnement significatives. Ce trophée est doté de plus de 9 000 euros de récompenses.

Pour plus de détails, consulter le réglement 2010 - 4 pages A4 pdf

 

Vous pouvez déposer votre participation, dans chaque département, à travers les fiches de candidatures :

- dossier de candidature du Doubs - 8 pages.doc

- dossier de candidature du Jura - 8 pages.doc

- dossier de candidature de Haute-Saône - 8 pages.doc

- dossier de candidature du Territoire e Belfort - 8 pages.doc

 

Manisfestations sportives et developpement durable : guide d'accompagnement (12 pages A4 pdf)

 

 

> DOCUMENTS CONCERNANT LES SPORTS DE NATURE

Les chiffres clés en Franche-Comté

Déroulé des documents remis aux congressistes à l'occasion des 3èmes rencontres nationales du Tourisme et des Loisirs Sportifs de Nature à Besançon en septembre 2007 :
- Équipements, Espaces et Sites

- Les pratiques et pratiquants licenciés
- La formation et l'emploi

 

 

Retombées économiques des manisfestations sportives de nature

Document téléchargeable de 23 pages au format pdf (2,09 Mo)

 

 

Document téléchargeable de 35 pages au format pdf (2,09 Mo)

 

 

Guide de l'organisateur de manifestation multisports de nature

L'organisation des manisfestations multisports de nature relève généralement, et par définition, de la compétence de plusieurs fédérations sportives. L'organisation est assurée par des associations, dont près de la moitié ne sont pas affiliées à une fédération sportive.

Le ministère chargé des sports, en étroite relation avec le CNOSF, a confié au Pôle ressources national des sports de nature la mission d'animation d'un groupe d'experts. Les travaux ont abouti à la rédaction d'un guide pratique à destination des organisateurs, un recueil de textes applicables ainsi qu'on observatoire des pratiques.

Ce document de 48 pages est téléchargeable au format pdf (2,09 Mo)

 

 

Brochure relative aux établissements d' APS proposant des sports de nature
dans le Doubs

 

Voici la publication des résultats d'une enquête et d'une analyse spécifique de l'emploi salarié dans le champ des sports de nature. Janvier 2008

 

Elle concerne le département du Doubs et a pour ambition de caractériser les établissements du secteur et leurs emplois, de définir les activités qui sont les supports de pratique sportive et leur encadrement, d' estimer l'emploi vacant ainsi que les besoins et les perspectives de développement, de présenter la répartition géographique des lieux de pratique et des établissements.

Ce document de 46 pages est téléchargeable
au format pdf (attention ! 38 Mo, prévoir plusieurs minutes...
)

 

 

 

Le droit des sports de nature

 

Alpinisme, randonnée, parapente, surf, kite-surf, rafting ou canyoning, anciens ou récents, les sports de nature connaissent un engouement sans précédent, qui ne pouvait laisser indifférent les acteurs des sports de nature, pouvoirs publics et mouvement sportif spécialement.
Dans le cadre de la concertation engagée avec les différents acteurs, le projet d’un ouvrage juridique de référence correspond à ce nouvel enjeu en répondant aux besoins d’un public diversifié : professionnels, associations, universitaires ou responsables territoriaux. Le document «Droit des sports de nature», régulièrement mis à jour, rend lisible le droit. Il se veut pratique d’utilisation en apportant des réponses concrètes et une vue d’ensemble des questions juridiques liées à l’exercice des sports de nature dont la promotion et le développement maîtrisés sont d’intérêt général.

Ce document est en vente sur le site territorial.fr

 

 

Sports de nature : Repères et actions - chiffres clés nationaux

 

Voici la publication d'un document édité par le MSJSVA présentant la stratégie de développement maîtrisé des sports de nature qui s'inscrit dans un objectif de développement durable.

Il présente les chiffres clés en 3 points : lieux de pratiques, pratiques et pratiquant (e)s, diplômes et métiers.

 



Ce document de 12 pages est téléchargeable
au format pdf (2,5 Mo)

 

 

Les sports de nature en France en 2006 - Stat-Info bulletin statistique national

 

Ce document présente l'état de la pratique des sports de nature en France en 2006 à travers des données recueillies auprès des fédérations. Par ailleurs, on y trouve des informations relatives aux diplômes et à l'emploi dans les sports de nature.

 

Un point est fait sur l'état des lieux des CDESI en France
( Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires ).

 

 


Ce document de 4 pages est téléchargeable
au format pdf (644 Ko)

 

 

> LES VÉLOROUTES ET VOIES VERTES EN FRANCHE-COMTÉ (VRVV)

La démarche de mise en œuvre d’un projet de réseau de véloroutes et voies vertes en Franche-Comté, s’inscrit dans le cadre des recommandations du Comité interministériel d’aménagement et de développement du territoire (CIADT) du 15 décembre 1998. Ce dernier adopte un réseau cyclable d’intérêt national dit «schéma national véloroutes et voies vertes» lui-même inscrit dans le réseau européen Eurovélo qui définit 12 itinéraires traversant l’Europe.

 Dépliant VRVV dans le Doubs pdf 6 Mo sur le site du comité départemental du tourisme du Doubs


Le volet régional fait apparaître deux itinéraires d’intérêt national et transnational : La véloroute NANTES-BUDAPEST (vallée du Doubs) et CHARLES LE TÉMÉRAIRE (vallée de la Saône)

 

Définition des voies vertes sur le site aevv-egwa.org

 

 4 pages intitulé "l'avenir est aux circulations douces" pdf

 

 Carte des projets véloroutes et voies vertes en Franche-Comté document A4 pdf

 

 6 pages "les véloroutes et voies vertes dans les agglomérations" pdf

 

 2 pages "Politique du vélo, véloroutes et voies vertes" pdf

 

 

QUELQUES SITES WEB

 

Le site de la mission nationale véloroutes et voies vertes http://mn3v.tourisme.gouv.fr

 

Le site de l'association française de développement des véloroutes et voies vertes www.af3v.org

 

Le site de la véloroute du Léman à la mer www.dulemanalamer.com/htm/fr/index.ph

 

Le site de l'association européenne des voies vertes www.aevv-egwa.org/site/hp.asp

 

EuroVélo6, route touristique www.eurovelo6.org

 

 

 

 

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